Bienvenue au site OSTADELAHI-INDEPTH (ci-après dénommé « Site » ou « INDEPTH »). INDEPTH fournit aux utilisateurs un contenu éducatif en ligne comprenant des modules individuels. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation constituent l’accord entre vous et nous ; elles s’appliquent à tout utilisateur du Site et incluent les dispositions relatives à notre politique de protection de la vie privée ainsi que toutes informations concernant ce Site et les données transmises par son intermédiaire.
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Enregistrement et Profil d’utilisateur
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Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur est tenu d’avoir un comportement approprié lorsqu’il interagit avec le site, en conformité avec les règles de la charte Néthique consultable sur le site www.nethique.info.
Nous nous réservons le droit de publier ou non un commentaire, en nous appuyant sur cette charte et en fonction de l’intérêt du commentaire proposé et de son apport à l’échange en ligne. Par ailleurs, nous nous réservons le droit d’interrompre à tout moment le fil des commentaires d’un contenu - notamment dans le cas où l’échange en ligne tourne à la polémique stérile.
Plus spécifiquement, les comportements suivants sont susceptibles d’entraîner soit notre refus d’un commentaire, soit l’interdiction provisoire ou définitive de publication de commentaires sur le site, voire l’interdiction provisoire ou définitive d’accès au site par bannissement d’adresse IP et/ou d’adresse email :
-Proposition de commentaire ou envoi de message à caractère pornographique ou comportant des images de cette nature.
-Proposition de commentaire ou envoi de message à caractère illégal.
-Proposition de commentaire ou envoi de message portant mention d’une personne physique (non célèbre) ; les données personnelles sont proscrites dans tous les commentaires.
-Proposition de commentaire ou envoi de message portant atteinte à une personne physique ou morale.
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Si vous trouvez un contenu ou un commentaire choquant ou insultant, vous êtes convié à nous le signaler via support@ostadelahi-indepth.fr. Nous nous réservons cependant le droit de ne pas prendre de mesures supplémentaires si nous ne constatons aucun élément dérangeant.
Si vous considérez que le Site comporte des contenus (y compris commentaires) sur lesquels vous possédez des droits, ou pour lesquels votre identité a été usurpée, vous êtes priés de nous contacter via support@ostadelahi-indepth.fr. Après preuve de cette violation, nous supprimerons ce contenu dans les meilleurs délais.
Liens hypertextes, Cadres (frames) et Méta tags
Vous êtes autorisé à créer un lien hypertexte vers la page d’accueil de notre Site dans la mesure où un tel lien ne présente pas notre Site de façon fausse ou trompeuse. INDEPTH préfère être informé au préalable d’une telle création de lien par un message électronique à l’adresse suivante : support@ostadelahi-indepth.fr. Vous n’êtes pas autorisé à cadrer (mettre dans une « frame ») le contenu de notre Site. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser des méta tags ou « cache » qui incorporent Nos Marques ou notre nom sans notre consentement préalable et écrit. En ce qui concerne les liens en partance de ce site, nous attirons votre attention sur le fait que le Site décline toute responsabilité quant au contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via ce site. Ostadelahi-indepth.fr n’exerce aucun contrôle légal sur le contenu de ces sites et ne peut donc être tenu responsable de la bonne observation des lois par ceux-ci.
Absence de garantie - Limitation de responsabilité
LE PRESENT SITE ET SON CONTENU PEUVENT ETRE MODIFIES SANS PREAVIS ET SONT FOURNIS PAR NOUS SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT DE NOTRE PART QUANT A SON FONCTIONNEMENT, SON CARACTERE APPROPRIE AUX OBJECTIFS FIXES OU SES FONCTIONNALITES. LA TOTALITE DES RISQUES QUANT AU CARACTERE SATISFAISANT, L’EXECUTION, PRECISION OU TOUTE AUTRE FONCTIONNALITE DE CE SITE REPOSE AINSI SUR L’UTILISATEUR. VOUS ACCEPTEZ QUE VOUS OBTIENDREZ TOUT CONTENU (Y COMPRIS EN TELECHARGEMENT) A VOS SEULS RISQUES ET PERILS.
MALGRE LE FAIT QUE NOUS AVONS L’INTENTION DE METTRE EN ŒUVRE TOUTE DEMARCHE RAISONNABLE AFIN D’EMPECHER L’INTRODUCTION DE TOUT VIRUS, « VERS » OU « CHEVAL DE TROIE », OU TOUT AUTRE MATERIEL DESTRUCTIF DANS NOTRE SITE, NOUS ET TOUS TIERS TRAVAILLANT AVEC NOUS NE POUVONS GARANTIR QUE NOTRE SITE OU LES DONNEES QUI SONT TELECHARGEES A PARTIR DE CELUI-CI SONT EXEMPTS DE CE TYPE DE MATERIEL DESTRUCTIF. NOUS ET TOUS TIERS TRAVAILLANT AVEC NOUS NE POUVONS ETRE RENDUS RESPONSABLES EN RAISON DE DOMMAGES SUBIS DU FAIT DE CE TYPE DE MATERIEL DESTRUCTIF.
NOUS ET TOUS TIERS TRAVAILLANT AVEC NOUS NE POUVONS ETRE RENDUS RESPONSABLES DU FAIT DE PREJUDICES DIRECTS, INDIRECTS, PUNITIFS, MANQUE A GAGNER, OU TOUT AUTRE TYPE DE DOMMAGES, Y COMPRIS NOTAMMENT (CETTE LISTE N’EST PAS EXHAUSTIVE) TOUTE PERTE DE REVENU, PERTE DE PROFITS, PRETIUM DOLORIS, PREJUDICE MORAL DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, COUT DE REMPLACEMENT DE TOUT MATERIEL OU SERVICE, ET D’UNE MANIERE GENERALE, TOUT PREJUDICE SUBI PAR VOUS EN RAISON DE L’UTILISATION DU SITE OU LA VIOLATION PAR VOUS DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION, MEME SI NOUS AVONS PU ETRE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS PREJUDICES.
EN CAS D’UN QUELCONQUE PROBLEME AVEC CE SITE, VOUS ACCEPTEZ QUE VOTRE SEUL REMEDE ET REPARATION EST LA CESSATION D’UTILISATION DE CE SITE.
Renonciation et indemnisation
Vous acceptez de renoncer à tout recours ou demande à l’encontre de Nour Foundation ou tout tiers travaillant le cas échéant avec elle à la suite de l’utilisation de ce Site. En outre, vous acceptez d’indemniser Nour Foundation et les Tiers travaillant le cas échéant avec elle, contre tous dommages subis par ces derniers du fait de pertes, honoraires, dépenses ou préjudices de toute nature, et notamment les frais d’avocats, engagés dans le cadre de la défense de ses droits du fait de l’utilisation du Site sous la législation applicable. Vous vous engagez également à coopérer dans le cadre de cette défense.
Indication à l’égard des utilisateurs en dehors des Etats-Unis d’Amérique
Ce Site est géré par nous à partir de nos bureaux situés aux Etats-Unis d’Amérique. Si vous choisissez d’accéder à ce Site d’un endroit situé hors des Etats-Unis d’Amérique, vous le ferez à vos risques et périls et vous serez responsables au sujet de la conformité de votre utilisation à la législation locale applicable. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce Site ni à en exporter une quelconque information en violation de la législation des Etats-Unis d’Amérique en matière d’exportation, de la règlementation applicable et des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Résiliation
Nous nous réservons le droit d’interrompre ce Site et/ou de résilier les présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment et pour toute raison sans préavis, notamment en cas de violation par vous de l’un quelconque des termes des présentes Conditions Générales d’Utilisation. INDEPTH se réserve le droit absolu de refuser toute inscription d’un utilisateur à sa seule discrétion ainsi que d’en interdire l’accès à tout utilisateur déjà inscrit. En cas de résiliation, les paragraphes intitulés « absence de garantie- limitation de responsabilité », Renonciation-indemnisation » et « Droit applicable » des présentes Conditions Générales d’Utilisation resteront en vigueur.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises à la législation de l’Etat de New York des Etats-Unis d’Amérique en matière de contrats à l’exclusion des principes de conflits de lois applicables en la matière (exclusion du renvoi). En outre, en cas de litige, seules les tribunaux de l’Etat et Comté de New York seront compétents, ce à quoi vous vous soumettez expressément en renonçant à toute autre compétence éventuelle devant un quelconque autre tribunal.
Intégrité
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, et ce compris les règles en matière de protection de la vie privée, constituent l’entièreté des accords entre nous et abrogent tout autre accord verbal ou écrit entre nous.
Modifications- mises à jour
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation peuvent faire l’objet de modifications ou de mises à jour de notre part. C’est pourquoi nous vous encourageons de vous y reporter régulièrement.
Politique de protection de la vie privée
Nous nous engageons à protéger votre vie privée. La politique de protection de la vie privée fait ainsi partie de nos Conditions Générales d’Utilisation et a pour but de vous permettre de comprendre comment www.ostadelahi-indepth.fr (ci-après le « Site » ou « INDEPTH ») collecte les données nominatives et comment il les utilise. Cette Politique de protection de la vie privée s’applique à vos données nominatives personnelles autres que celles accessibles au public (« données personnelles ») collectées par ce site. L’utilisation que vous faites de ce Site constitue votre adhésion aux présents Principes.
Données personnelles
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D’une manière générale, nous utilisons les données personnelles exclusivement pour faire fonctionner le Site de façon satisfaisante et en conformité avec les objectifs de celui-ci. Conformément au droit applicable, nous nous réservons le droit de révéler les données personnelles à des tiers lorsque nous pourrons légitimement croire qu’une telle divulgation est nécessaire en vue de permettre : (a) une action à l’encontre d’une activité illégale ; (b) l’exécution de nos Conditions Générales d’utilisation ou Politique de protection de la vie privée ; (c) de se conformer à une procédure judiciaire, ou l’ordre ou l’instruction d’une autorité compétente ; (d) de protéger nos droits, nos biens ou réputation ; ou (e) à nos consultants ou fournisseurs de service de mieux satisfaire vos demandes.
Stockage des données – lieu et durée
Nos bases de données contenant les données personnelles sont situées aux Etats-Unis d’Amérique. Si vous êtes situé en dehors des Etats-Unis d’Amérique, en nous communiquant vos données personnelles, vous acceptez qu’elles soient transférées et stockées aux Etats-Unis d’Amérique. Nous conservons ces données pendant le temps nécessaires à leur exploitation tel que nous le jugeons nécessaire ou utile. Nous nous réservons le droit de les conserver pendant toute la durée permise par la législation applicable. Nous pouvons supprimer vos données à notre seule discrétion.
Informations fournies par vous au sujet de tiers
Ne fournissez aucune donnée ou information personnelle au sujet d’un quelconque tiers à moins que vous, de votre chef ou du chef de celui dont vous fournissez les informations: (a) avez revu de telles données et avez accepté la présente Politique de protection de la vie privée, et (b) êtes autorisé et avez obtenu le consentement de la personne concernée en vue de la communication et du transfert international des données utilisées. En soumettant des données personnelles concernant autrui, vous vous engagez à ce qu’une telle autorisation vous soit donnée au préalable par la personne concernée.
Données et informations non personnelles
Les données et informations non-personnelles peuvent être collectées sur le Site par l’intermédiaire de mécanismes de traçage tels que les « cookies » qui reconnaissent les visiteurs à répétition et qui facilite l’utilisation du Site pour vous. Ils nous permettent également de recueillir des données statistiques afin de tracer les comportements d’utilisateurs afin d’améliorer les fonctionnement du Site et de son contenu. Cependant, nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur. Toutefois, si vous bloquez les « cookies », vous pouvez vous rendre inaccessibles certaines fonctionnalités du Site. Nous utilisons les mécanismes de traçage uniquement en vue d’obtenir des données non-personnelles pour améliorer les possibilités offertes aux utilisateurs.
Enfants en-dessous de 12 ans
Notre Site n’est pas particulièrement ouvert aux enfants et nous ne sollicitons pas activement des données de la part d’enfants. S’agissant d’enfants en-dessous de 12 ans, ils doivent avoir obtenu l’autorisation de leur parent ou responsable avant de fournir une quelconque donnée personnelle.
Utilisateurs internationaux
Notre Site est hébergé aux Etats-Unis d’Amérique. Si vous accédez à ce Site à partir d’un pays de l\'Union Européenne, d’Asie, d’Afrique ou toute autre région comportant une législation spécifique en matière de collecte et d’utilisation de données personnelles, différente de celle applicable aux Etats-Unis d’Amérique, nous attirons votre attention sur le fait qu’en utilisant le Site, vous transférez vos données personnelles aux Etats-Unis d’Amérique, qui n’a pas la même législation en matière de protection des données nominatives. En fournissant vos données personnelles, vous acceptez : (i) l’utilisation de ces données personnelles en accord avec les dispositions de la présente Politique de protection de la vie privée et la législation américaine en matière de collecte, d’utilisation et divulgation de données nominatives personnelles , et (ii) le transfert de vos données personnelles aux Etats-Unis d’Amérique comme spécifié ci-dessus.
Modifications, mises à jour
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Dernière modification: samedi 27 mars 2021, 08:31